Société | Résumé | Auteur | Volume | Page | Taille |
| Introduction Description de la forêt de Villers-Cotterêts. - Contenance. - Essences. La forêt Sylvanectes. - Aperçu de l'histoire du Valois du XIIe à la Révolution | | | page 1 | |
| Introduction Description de la forêt de Villers-Cotterêts. - Contenance. - Essences. La forêt Sylvanectes. - Aperçu de l'histoire du Valois du XIIe à la Révolution | | | page 1 | |
| Première partie, droits d'usage | | | page 16 | |
| Les divers droits d'usage jusqu'aux réformations. - Leur nature. - Usage aux bois, usages au pâturage. - Nature du bois. - Emploi du bois. - Comment les usagers percevaient le bois auquel ils avaient droit. - Les animaux envoyés en forêt. - Le panage ou la paisson. | | | page 16 | |
| Première partie, droits d'usage | | | page 16 | |
| Les divers droits d'usage jusqu'aux réformations. - Leur nature. - Usage aux bois, usages au pâturage. - Nature du bois. - Emploi du bois. - Comment les usagers percevaient le bois auquel ils avaient droit. - Les animaux envoyés en forêt. - Le panage ou la paisson. | | | page 16 | |
| Origine des droits d'usage. - Les deux systèmes de l'origine des droits d'usage. - La question de fait. - Droits d'usage acquis par concession. - Redevances. - Droits acquis pas contrat de vente, par échange ou accord. - La jouissance immémoriale. - Fin des concessions d'usages | | | page 29 | |
| Origine des droits d'usage. - Les deux systèmes de l'origine des droits d'usage. - La question de fait. - Droits d'usage acquis par concession. - Redevances. - Droits acquis pas contrat de vente, par échange ou accord. - La jouissance immémoriale. - Fin des concessions d'usages | | | page 29 | |
| Réglementation des droits d'usage jusqu'aux réformations du XVII, Philippe-Auguste. - Enquêtes de 1215. - Charles de Valois et les droits d'usage. - Accords. - Débats tranchés par le roi, par l'apanagiste, par le parlement.- LA table de marbre. | | | page 46 | |
| Réglementation des droits d'usage jusqu'aux réformations du XVII, Philippe-Auguste. - Enquêtes de 1215. - Charles de Valois et les droits d'usage. - Accords. - Débats tranchés par le roi, par l'apanagiste, par le parlement.- LA table de marbre. | | | page 46 | |
| Administration - Juridiction | | | page 86 | |
| Période antérieure à la création de la maitrise de Valois. - Le consierge de Villers-Cotterêts. - Le châtelain de Vivières. - La maître des eaux et forêts du roi. - Les mestres et enquesteurs. - Administration des comtes de Valois, de Philippe Auguste, de Louis VIII, de Louis IX, de Charles de Valois. | | | page 86 | |
| Administration - Juridiction | | | page 86 | |
| Période antérieure à la création de la maitrise de Valois. - Le consierge de Villers-Cotterêts. - Le châtelain de Vivières. - La maître des eaux et forêts du roi. - Les mestres et enquesteurs. - Administration des comtes de Valois, de Philippe Auguste, de Louis VIII, de Louis IX, de Charles de Valois. | | | page 86 | |
| De l'établissement de la maitrise de Valois aux réformations du XVIIe siècle. - Etablissementde la maitrise par l'ordonnance du 29 mai 1346. - Différents titres portés par les maitres. - Noms des maitres. - Le lieutenant. - Le consierge de Villers et le châtelain de Vivières. - Gardes-marteau. - Le procureur du roi. - Gardes généraux. - Autres officiers.- Réglement des 13,14 et 21 février 1562. - Siège de la maitrise. - Juridictions supérieures à la maitrise. | | | page 93 | |
| De l'établissement de la maitrise de Valois aux réformations du XVIIe siècle. - Etablissementde la maitrise par l'ordonnance du 29 mai 1346. - Différents titres portés par les maitres. - Noms des maitres. - Le lieutenant. - Le consierge de Villers et le châtelain de Vivières. - Gardes-marteau. - Le procureur du roi. - Gardes généraux. - Autres officiers.- Réglement des 13,14 et 21 février 1562. - Siège de la maitrise. - Juridictions supérieures à la maitrise. | | | page 93 | |
| Les réformations et l'administration au XVIIIe siècle. - Administration de François 1er. - Rôle des commissaires députés pour procèder à la réformation. - Le commissaires de réformation de 1672 et de 1690. - Sujets traités par les réformations. - Composition du siège de la maitrise lors de la réformation de 1672. - Les diverses charges supprimées, maintenues par la réformation de 1672, - Gages, chauffages et droits des officiers. - Partage et résidence des gardes. - Réformation de 1690 ; des officiers, de leurs gages, chauffages et droits. - Partage de la maitrise de Valois en deux maitrises. - Juridiction de la maitrise de Valois. - Maitres. - Présentation et appellations.- Tenue des assises. - Nomination des officiers. - Edit d'août 1783. - Arrêt du Conseil du duc d'Orléans du 26 mars 1706. - Uniforme des officiers. | | | page 112 | |
| Les réformations et l'administration au XVIIIe siècle. - Administration de François 1er. - Rôle des commissaires députés pour procèder à la réformation. - Le commissaires de réformation de 1672 et de 1690. - Sujets traités par les réformations. - Composition du siège de la maitrise lors de la réformation de 1672. - Les diverses charges supprimées, maintenues par la réformation de 1672, - Gages, chauffages et droits des officiers. - Partage et résidence des gardes. - Réformation de 1690 ; des officiers, de leurs gages, chauffages et droits. - Partage de la maitrise de Valois en deux maitrises. - Juridiction de la maitrise de Valois. - Maitres. - Présentation et appellations.- Tenue des assises. - Nomination des officiers. - Edit d'août 1783. - Arrêt du Conseil du duc d'Orléans du 26 mars 1706. - Uniforme des officiers. | | | page 112 | |
| Exploitation | | | page 146 | |
| Du bois usager. - Monstrée, monstre, livrée. - Usagers en bois de chauffage : délivrance en arpents ou en cordes. - Grands usagers. - Petits usagers. | | | page 146 | |
| Exploitation | | | page 146 | |
| Du bois usager. - Monstrée, monstre, livrée. - Usagers en bois de chauffage : délivrance en arpents ou en cordes. - Grands usagers. - Petits usagers. | | | page 146 | |
| Du bois non usager et des ventes de bois. - Les ventes sous Philippe-Auguste, saint Louis, Charles de Valois, François 1er, Charles IX. - Ventes extraordinaires. - Réformation de 1672 : règlement des ventes, délivrances, assiettes des ventes, taillis, charges des ventes,récoltement, congé de cour, chablis, rôle des divers officiers. | | | page 151 | |
| Du bois non usager et des ventes de bois. - Les ventes sous Philippe-Auguste, saint Louis, Charles de Valois, François 1er, Charles IX. - Ventes extraordinaires. - Réformation de 1672 : règlement des ventes, délivrances, assiettes des ventes, taillis, charges des ventes,récoltement, congé de cour, chablis, rôle des divers officiers. | | | page 151 | |
| Bois soumis au régime du tréfonds . - Qu'est-ce que le tréfoncier ? - Situation des religieux de Longpont à diverses époques. - Autres tréfonciers. - Situation du tréfoncier. - Théorie soutenue par les réformations. - Double origine des tréfonds. - Tréfonds mentionnés par la réformation de 1672. - Moyens proposés par les réformations pour supprimer le droit de tréfonds. | | | page 164 | |
| Bois soumis au régime du tréfonds . - Qu'est-ce que le tréfoncier ? - Situation des religieux de Longpont à diverses époques. - Autres tréfonciers. - Situation du tréfoncier. - Théorie soutenue par les réformations. - Double origine des tréfonds. - Tréfonds mentionnés par la réformation de 1672. - Moyens proposés par les réformations pour supprimer le droit de tréfonds. | | | page 164 | |
| Transport du bois et flottage. - Rivière d'Ourq. - Indemnités, droits divers, péages, dépenses faites pour la navigation. - Ordonnance du mardi 13 mai 1777. - Receveurs, gardes, compteurs-jurés, sous-inspecteur, contrôleur, commis. - Ru de Savières. - Ru de Retheuil. - Réglement du 3 novembre 1765 pour le canal de Thimet, les rus de Retheuil et de Vendy | | | page 179 | |
| Transport du bois et flottage. - Rivière d'Ourq. - Indemnités, droits divers, péages, dépenses faites pour la navigation. - Ordonnance du mardi 13 mai 1777. - Receveurs, gardes, compteurs-jurés, sous-inspecteur, contrôleur, commis. - Ru de Savières. - Ru de Retheuil. - Réglement du 3 novembre 1765 pour le canal de Thimet, les rus de Retheuil et de Vendy | | | page 179 | |
| La capitainerie des chasses de Villers-Cotterêts | | | page 190 | |
| Création de la capitainerie. - Juridiction. - Les divers capitaines. - Composition du siège de la capitainerie. - Audiences. - Gardes. - Gages. - Habillement des officiers et des gardes. - Garçons-gardes. - Vente du gibier. - Amendes. - Entretien des routes, murs, maisons,etc... - Faisanderie, vautrait, dégâts du gibier, dépenses et frais divers. - Etendue de la juridiction de la capitainerie | | | page 190 | |
| La capitainerie des chasses de Villers-Cotterêts | | | page 190 | |
| Création de la capitainerie. - Juridiction. - Les divers capitaines. - Composition du siège de la capitainerie. - Audiences. - Gardes. - Gages. - Habillement des officiers et des gardes. - Garçons-gardes. - Vente du gibier. - Amendes. - Entretien des routes, murs, maisons,etc... - Faisanderie, vautrait, dégâts du gibier, dépenses et frais divers. - Etendue de la juridiction de la capitainerie | | | page 190 | |
| Cartes et Plans | | | page 196 | |
| Cartes et Plans | | | page 196 | |
| Bibliographie | | | page 200 | |
| Bibliographie | | | page 200 | |
| Corrections | | | page 203 | |
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