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Introduction Description de la forêt de Villers-Cotterêts. - Contenance. - Essences. La forêt Sylvanectes. - Aperçu de l'histoire du Valois du XIIe à la Révolution page 1
Introduction Description de la forêt de Villers-Cotterêts. - Contenance. - Essences. La forêt Sylvanectes. - Aperçu de l'histoire du Valois du XIIe à la Révolution page 1
Première partie, droits d'usage page 16
Les divers droits d'usage jusqu'aux réformations. - Leur nature. - Usage aux bois, usages au pâturage. - Nature du bois. - Emploi du bois. - Comment les usagers percevaient le bois auquel ils avaient droit. - Les animaux envoyés en forêt. - Le panage ou la paisson. page 16
Première partie, droits d'usage page 16
Les divers droits d'usage jusqu'aux réformations. - Leur nature. - Usage aux bois, usages au pâturage. - Nature du bois. - Emploi du bois. - Comment les usagers percevaient le bois auquel ils avaient droit. - Les animaux envoyés en forêt. - Le panage ou la paisson. page 16
Origine des droits d'usage. - Les deux systèmes de l'origine des droits d'usage. - La question de fait. - Droits d'usage acquis par concession. - Redevances. - Droits acquis pas contrat de vente, par échange ou accord. - La jouissance immémoriale. - Fin des concessions d'usages page 29
Origine des droits d'usage. - Les deux systèmes de l'origine des droits d'usage. - La question de fait. - Droits d'usage acquis par concession. - Redevances. - Droits acquis pas contrat de vente, par échange ou accord. - La jouissance immémoriale. - Fin des concessions d'usages page 29
Réglementation des droits d'usage jusqu'aux réformations du XVII, Philippe-Auguste. - Enquêtes de 1215. - Charles de Valois et les droits d'usage. - Accords. - Débats tranchés par le roi, par l'apanagiste, par le parlement.- LA table de marbre. page 46
Réglementation des droits d'usage jusqu'aux réformations du XVII, Philippe-Auguste. - Enquêtes de 1215. - Charles de Valois et les droits d'usage. - Accords. - Débats tranchés par le roi, par l'apanagiste, par le parlement.- LA table de marbre. page 46
Administration - Juridiction page 86
Période antérieure à la création de la maitrise de Valois. - Le consierge de Villers-Cotterêts. - Le châtelain de Vivières. - La maître des eaux et forêts du roi. - Les mestres et enquesteurs. - Administration des comtes de Valois, de Philippe Auguste, de Louis VIII, de Louis IX, de Charles de Valois. page 86
Administration - Juridiction page 86
Période antérieure à la création de la maitrise de Valois. - Le consierge de Villers-Cotterêts. - Le châtelain de Vivières. - La maître des eaux et forêts du roi. - Les mestres et enquesteurs. - Administration des comtes de Valois, de Philippe Auguste, de Louis VIII, de Louis IX, de Charles de Valois. page 86
De l'établissement de la maitrise de Valois aux réformations du XVIIe siècle. - Etablissementde la maitrise par l'ordonnance du 29 mai 1346. - Différents titres portés par les maitres. - Noms des maitres. - Le lieutenant. - Le consierge de Villers et le châtelain de Vivières. - Gardes-marteau. - Le procureur du roi. - Gardes généraux. - Autres officiers.- Réglement des 13,14 et 21 février 1562. - Siège de la maitrise. - Juridictions supérieures à la maitrise. page 93
De l'établissement de la maitrise de Valois aux réformations du XVIIe siècle. - Etablissementde la maitrise par l'ordonnance du 29 mai 1346. - Différents titres portés par les maitres. - Noms des maitres. - Le lieutenant. - Le consierge de Villers et le châtelain de Vivières. - Gardes-marteau. - Le procureur du roi. - Gardes généraux. - Autres officiers.- Réglement des 13,14 et 21 février 1562. - Siège de la maitrise. - Juridictions supérieures à la maitrise. page 93
Les réformations et l'administration au XVIIIe siècle. - Administration de François 1er. - Rôle des commissaires députés pour procèder à la réformation. - Le commissaires de réformation de 1672 et de 1690. - Sujets traités par les réformations. - Composition du siège de la maitrise lors de la réformation de 1672. - Les diverses charges supprimées, maintenues par la réformation de 1672, - Gages, chauffages et droits des officiers. - Partage et résidence des gardes. - Réformation de 1690 ; des officiers, de leurs gages, chauffages et droits. - Partage de la maitrise de Valois en deux maitrises. - Juridiction de la maitrise de Valois. - Maitres. - Présentation et appellations.- Tenue des assises. - Nomination des officiers. - Edit d'août 1783. - Arrêt du Conseil du duc d'Orléans du 26 mars 1706. - Uniforme des officiers. page 112
Les réformations et l'administration au XVIIIe siècle. - Administration de François 1er. - Rôle des commissaires députés pour procèder à la réformation. - Le commissaires de réformation de 1672 et de 1690. - Sujets traités par les réformations. - Composition du siège de la maitrise lors de la réformation de 1672. - Les diverses charges supprimées, maintenues par la réformation de 1672, - Gages, chauffages et droits des officiers. - Partage et résidence des gardes. - Réformation de 1690 ; des officiers, de leurs gages, chauffages et droits. - Partage de la maitrise de Valois en deux maitrises. - Juridiction de la maitrise de Valois. - Maitres. - Présentation et appellations.- Tenue des assises. - Nomination des officiers. - Edit d'août 1783. - Arrêt du Conseil du duc d'Orléans du 26 mars 1706. - Uniforme des officiers. page 112
Exploitation page 146
Du bois usager. - Monstrée, monstre, livrée. - Usagers en bois de chauffage : délivrance en arpents ou en cordes. - Grands usagers. - Petits usagers. page 146
Exploitation page 146
Du bois usager. - Monstrée, monstre, livrée. - Usagers en bois de chauffage : délivrance en arpents ou en cordes. - Grands usagers. - Petits usagers. page 146
Du bois non usager et des ventes de bois. - Les ventes sous Philippe-Auguste, saint Louis, Charles de Valois, François 1er, Charles IX. - Ventes extraordinaires. - Réformation de 1672 : règlement des ventes, délivrances, assiettes des ventes, taillis, charges des ventes,récoltement, congé de cour, chablis, rôle des divers officiers. page 151
Du bois non usager et des ventes de bois. - Les ventes sous Philippe-Auguste, saint Louis, Charles de Valois, François 1er, Charles IX. - Ventes extraordinaires. - Réformation de 1672 : règlement des ventes, délivrances, assiettes des ventes, taillis, charges des ventes,récoltement, congé de cour, chablis, rôle des divers officiers. page 151
Bois soumis au régime du tréfonds . - Qu'est-ce que le tréfoncier ? - Situation des religieux de Longpont à diverses époques. - Autres tréfonciers. - Situation du tréfoncier. - Théorie soutenue par les réformations. - Double origine des tréfonds. - Tréfonds mentionnés par la réformation de 1672. - Moyens proposés par les réformations pour supprimer le droit de tréfonds. page 164
Bois soumis au régime du tréfonds . - Qu'est-ce que le tréfoncier ? - Situation des religieux de Longpont à diverses époques. - Autres tréfonciers. - Situation du tréfoncier. - Théorie soutenue par les réformations. - Double origine des tréfonds. - Tréfonds mentionnés par la réformation de 1672. - Moyens proposés par les réformations pour supprimer le droit de tréfonds. page 164
Transport du bois et flottage. - Rivière d'Ourq. - Indemnités, droits divers, péages, dépenses faites pour la navigation. - Ordonnance du mardi 13 mai 1777. - Receveurs, gardes, compteurs-jurés, sous-inspecteur, contrôleur, commis. - Ru de Savières. - Ru de Retheuil. - Réglement du 3 novembre 1765 pour le canal de Thimet, les rus de Retheuil et de Vendy page 179
Transport du bois et flottage. - Rivière d'Ourq. - Indemnités, droits divers, péages, dépenses faites pour la navigation. - Ordonnance du mardi 13 mai 1777. - Receveurs, gardes, compteurs-jurés, sous-inspecteur, contrôleur, commis. - Ru de Savières. - Ru de Retheuil. - Réglement du 3 novembre 1765 pour le canal de Thimet, les rus de Retheuil et de Vendy page 179
La capitainerie des chasses de Villers-Cotterêts page 190
Création de la capitainerie. - Juridiction. - Les divers capitaines. - Composition du siège de la capitainerie. - Audiences. - Gardes. - Gages. - Habillement des officiers et des gardes. - Garçons-gardes. - Vente du gibier. - Amendes. - Entretien des routes, murs, maisons,etc... - Faisanderie, vautrait, dégâts du gibier, dépenses et frais divers. - Etendue de la juridiction de la capitainerie page 190
La capitainerie des chasses de Villers-Cotterêts page 190
Création de la capitainerie. - Juridiction. - Les divers capitaines. - Composition du siège de la capitainerie. - Audiences. - Gardes. - Gages. - Habillement des officiers et des gardes. - Garçons-gardes. - Vente du gibier. - Amendes. - Entretien des routes, murs, maisons,etc... - Faisanderie, vautrait, dégâts du gibier, dépenses et frais divers. - Etendue de la juridiction de la capitainerie page 190
Cartes et Plans page 196
Cartes et Plans page 196
Bibliographie page 200
Bibliographie page 200
Corrections page 203
Corrections page 203